Michel Plante


De: Michel Plante
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000019728641(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 200806/11/2008
De: Michel Plante
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000019074867(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200827/06/2008
De: Michel Plante
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000616274(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 200728/07/2007
De: Michel Plante
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
JORFTEXT000000457009(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Plante (Michel)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Cergy-Pontoise
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000768076(source JORF)
conférés
02 Mars 200102/03/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.